StatuTs

Statuts de l’échiquier bruntrutain

Art.1 Nom Siège

a. L’Échiquier Bruntrutain (E.B.) est une association au sens des articles 60 et suivants du CC.
b. Le siège de l’association se situe à l’adresse de son président.
c. L’EB est membre des Fédérations :
• Fédération Suisse d’Échecs (FSE).
• Fédération Jurassienne d’Échecs.
d. Il est politiquement et confessionnellement neutre.

Art.2 Buts

Ses buts consistent :
• Promouvoir la pratique du jeu d’échecs à Porrentruy et en Ajoie.
• Organiser et participer aux différentes compétitions internes, régionales et nationales.

Art.3 Sociétariat

a. Peuvent être membres du club toutes les personnes physiques désirant participer à la vie du
club.
On distinguera :
• Les membres actifs.
• Les apprentis ou étudiants, de 17 à 25 ans révolus en formation.
• Les écoliers, jusqu’à 16 ans révolus.
• Les membres doubles étant déjà affiliés à la FSE.
• Les membres soutiens ne participant pas aux compétitions.
• Les membres d’honneur.
b. Sont membres d’honneur les personnes ayant rendu des services particuliers au club et étant
reconnues comme telles par l’Assemblée générale.
c. L’admission de nouveaux membres se déroule en deux étapes : dans un premier temps,
le comité valide provisoirement l’adhésion d’un membre ; ensuite, l’Assemblée Générale
confirmera cette adhésion.
d. Les écoliers ont besoin du consentement parental.
e. La démission se fait par écrit, motivée et adressée au comité. Elle doit parvenir avant la fin de
l’année civile.
f. Le comité peut prononcer l’exclusion d’un membre lorsque celui-ci porte intentionnellement
préjudice à l’association, lui fait déshonneur ou, malgré plusieurs rappels, ne remplit pas ses
obligations financières. Il bénéficie d’un droit de recours de 30 jours auprès de l’Assemblée
générale.

Art.4 Organisation du club

Les organes de la société sont :
• l’assemblée générale (AG)
• le comité
• les vérificateurs des comptes
• les commissions

Art.5 Assemblée générale

a. L’assemblée générale est l’organe suprême du club.
b. Elle se réunit en séance ordinaire une fois par an dans les 4 premiers mois de l’année.
c. Une invitation écrite, comportant l’ordre du jour et le rapport de l’assemblée précédente, est
envoyée aux membres au moins dix jours à l’avance.
d. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du comité ou d’un
cinquième de ces membres.

Art.6 Attributions de l’AG

a. L’Assemblée siège valablement à partir du moment où elle a le quorum des membres inscrits.
b. Ses décisions sont prises à la majorité simple.
c. Elle adopte les comptes de l’exercice annuel écoulé.
d. Elle décide de donner décharge au comité de l’année écoulée.
e. Elle fixe le montant des cotisations.
f. Elle présente un rapport annuel de fonctionnement.
g. Elle nomme les membres du comité, les vérificateurs des comptes (au nombre de deux) et ses
représentants dans les différentes fédérations dont l’association est membre.
h. Un budget lui est proposé pour l’exercice annuel à venir.
i. Elle approuve le programme de jeu.
j. Elle décide de l’organisation des activités de l’année à venir.

Art.7 Le comité

a. L’association est conduite par un comité qui se réunit au moins deux fois par année.
b. Le comité est composé d’un président, d’un secrétaire, d’un caissier et de deux assesseurs.
c. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents et un procès-verbal est
établi.
d. Il est réélu d’année en année par l’assemblée générale.
e. L’association est valablement engagée envers des tiers par la signature, à deux, du président,
du secrétaire ou du caissier.
f. Toute démission d’un membre du comité doit être annoncée au moins un mois avant l’AG.

Art.8 Attributions du comité

a. Le comité fixe la date de l’Assemblée générale qu’il convoque et en établit l’ordre du jour.
b. Il veille à l’observation des statuts.
c. Il exécute les décisions prises par l’AG.
d. Il est tenu par le budget fixé par celle-ci.
e. Il veille à l’état du matériel du club.

Art.9 Revenus du club

Les revenus du club sont constitués par :
• Les cotisations annuelles de ses membres.
• Les dons et legs en espèces
• Le bénéfice de ses manifestations.

Art.10 Cotisations

a. Elle comprend la cotisation à la FSE et celles des associations dont le club fait partie.
b. En ce qui concerne les écoliers, apprentis et étudiants, elles seront adaptées, selon les
décisions de l’assemblée générale.
c. Quant aux membres d’honneur, ils seront de fait dispensé de celles-ci.
d. Pour les familles dont un parent est membre, les écoliers ne payent pas de cotisation.
e. Le comité peut, en cas exceptionnel, libérer un membre de ses obligations financières. Il en
informera l’assemblée.

Art.11 Finances

a. Les engagements de l’EB sont limités par sa fortune.
b. Le comité ne peut, en outre, dépasser le budget fixé par l’AG que de 10%.

Art.12 Vérificateurs des comptes

L’assemblée générale élit chaque année deux vérificateurs / vérificatrices des comptes. Le comité
peut, dans des cas exceptionnels, nommer un suppléant jusqu’à l’assemblée générale.

Art.13 Dissolution

a. La dissolution de l’Echiquier Bruntrutain doit faire l’objet d’une Assemblée générale et doit
figurer à l’ordre du jour. Elle doit être votée par les deux tiers des membres présents.
b. L’Assemblée décide ensuite des modalités de cette dissolution et de l’affectation de ses avoirs.

Art.14 Révision des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés que lors d’une assemblée générale à la majorité des deux tiers
des sociétaires présents.

Statuts approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 11 mars 2023